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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CARLES
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CLOS LA ROSE Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS LA ROSE Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée
VIGNOBLES CARLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97666967
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/02/2027

Présentation de la marque CLOS LA ROSE Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 24 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA ROSE Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CARLES domicilié(e) Château Panet - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 626 455 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque CLOS LA ROSE Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS LA ROSE Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

VIGNOBLES CARLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DESTIEU-VEYRAC Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée , CHATEAU CAUZIN


VIGNOBLES CARLES, Société par actions simplifiée - Château Panet - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES - France - SIREN 317626455


IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333463 - Publication au BOPI 2007-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519030 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637676 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS LA ROSE"